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Numéro de dépôt :
3807054
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2021
Présentation de la marque S6NS
Déposée le 17 février 2011 par G. I.
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S6NS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est G. I..
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G. I..
La marque S6NS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Inscription le 7 janvier 2016 - Changement d'adresse n°660554 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07
Diffusion de programmes radiophoniques et de télévision. ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet. ; fourniture d'accès à des bases de données. ; Agences de presse, et d'informations (nouvelles). ;
Production de films cinématographiques, de programmes radiophonique et de télévision, de spectacles, de concerts et de représentations théâtrales. ; post-production et montage de bandes vidéo, de films cinématographique et d'enregistrement sonores. ; location et projection de films et d'enregistrements sonores. ; location de décors, de studios de cinéma, et de studios d'enregistrement. ; Organisation et conduite d'ateliers de formation, de conferences, de concours, et d'expositions à buts culturels ou éducatifs. ; services d'artistes de spectacles et d'orchestre. ; services de composition musicale. ; reportages photographiques. ; services d'imagerie numérique. ; rédaction, mise en pages et publication de scénarios et de livres. ; exploitation et publications électroniques de livres et de périodiques en ligne. ; location d'appareils audiovisuels et cinématographiques. ;
Services de dessinateurs d'arts graphiques, de mode et de dessins industriel. ; création, entretien et hébergements de sites Web pour des tiers. ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. ; conception, programmation, location, installation, maintenance, et consultation en matière de systèmes informatiques. ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. ; recherches techniques et mécaniques.
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